Que faire de la dignité ?

Cet article s’interroge sur l’intérêt de la notion de dignité dans la loi et de son rapport à la liberté.

 

Remarque préliminaire : ce billet est long (plus de 6 pages), si c’est trop pour vous, allez directement en conclusion pour savoir que faire de la dignité !

 

Longtemps je me suis montré très méfiant vis-à-vis de la notion de dignité, j’en avais même peur !

La dignité a souvent une valeur juridique majeure bien que variable selon les pays. Ainsi, le terme apparaît 5 fois dans le Déclaration universelle des droits de l’homme (celle de 1948) et plus récemment a été mis en avant dans la constitution tunisienne qui en fait à côté de la liberté un objectif de la révolution de 2011.

En France, le législateur semble s’en être méfié (le terme n’apparaît ni dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, ni dans la constitution de la V^ème République) mais la jurisprudence du conseil d’État s’appuie bien sur la dignité pour justifier l’interdiction du lancer du nains (en 1995) et plus récemment (2014) l’interdiction d’un spectacle de Dieudonné (http://www.lepoint.fr/societe/dieudonne-pourquoi-la-decision-du-conseil-d-etat-est-tres-contestable-11-01-2014-1779137_23.php).

Quel est le problème posé par la dignité ?

Le problème repose sur la difficulté à définir la dignité et son opposition potentielle à la liberté. On peut éventuellement accepter des restrictions à la liberté, mais si ces restrictions sont imposées au nom d’un principe mal défini, les restrictions deviennent potentiellement illimitées… Les notions de liberté et d’égalité, notions très présentes dans les lois sont parfois complexes mais moyennant une précision (liberté d’expression, de culte, de déplacement…/ égalité en droits, égalité des chances, égalité de moyens…), il est possible de les délimiter assez pour en faire des critères de jugement peu sujets à l’interprétation. En revanche la dignité, elle, n’est pas plurielle, elle est humaine, point. Or si la dignité est utilisée sans être bien définie, elle constitue un outil au service de l’arbitraire du juge contre la liberté. Ruwen Ogien (2007, 2009) a montré comment la dignité humaine tendait à être de plus en plus invoquée pour contrer la légalité de choix librement consentis. En 2009, il conclut que la dignité humaine est une notion « superflue et dangereuse » (page 87).

Mon propos ici n’est pas de discuter des différents sens de la dignité et encore moins de son interprétation juridique. Mon propos est de voir si la référence à la notion de dignité peut servir à l’établissement de lois rendant la société plus juste ou bien si elle constitue un principe néfaste servant à limiter de façon arbitraire le premier principe sur lequel repose toute société juste : la liberté (je reviendra souvent sur cette idée chère à Rawls et à Sen, deux auteurs majeures en philosophie politique).

Ma réponse s’articulera en trois points correspondant à trois situations pour lesquelles ma réponse varie.

 

Quand la liberté et la dignité s’opposent.

 

Il s’agit du cas implicitement discuté par Ogien et pour faire court, je suis d’accord lui…dans ce cas. Lorsqu’un individu peut exprimer et faire valoir ses droits, qu’il est donc en mesure d’exercer sa liberté, la notion de dignité devient superflue. Détaillons et illustrons…

La dignité renvoie à une certaine image de l’être humain. Ceci explique qu’on puisse juger d’un acte ou d’une situation au regard de la dignité. Si je décide de vivre pendant 48 heures dans une étable comme un porc d’élevage (nu, dans un petit box avec du foin et en étant peu regardant sur mon alimentation), il vous sera difficile de considérer que ce mode de vie est bien conforme à l’image que vous vous faites de la vie humaine. Pourtant, réclamerez-vous qu’on m’interdise ce « vie ma vie de cochon d’élevage » ? Vous comprenez bien que ce choix relève aussi de ma nature humaine, nature qui est aussi parfois fantasque et pousse nombre d’humains à explorer les potentialités offertes par leur liberté. Par ailleurs, je ne nuis à personne. Peut-être vais-je porter atteinte à la haute image que vous vous faites de l’espèce humaine, mais je vous répondrais alors que vous êtes libres d’ignorer mes agissements.

Ogien montre bien comment on nom d’une idée que certains se font de ce que devrait être la société, on en vient à évoquer la dignité pour imposer des interdits. Dans le cas de l’interdiction du lancer de nains (lancer interdit en 1995), les nains lancés étaient des majeurs consentant. Les juges ont considéré que le lancer d’humains était une pratique portant atteinte à la dignité des nains.

Si je suis enfermé chez moi, ma liberté est atteinte et il vous sera difficile de le contester. En revanche, si des personnes rient de moi parce que je suis utilisé comme un objet, ma dignité sera-t-elle atteinte ? Vous pouvez le penser, mais il vous sera difficile de trancher la question de façon unanime pour la simple raison que la conformité à la nature humaine n’est pas incontestablement définissable…alors que la liberté l’est au moins en grande partie !

Un second argument en faveur de l’usage de la dignité dans le cas de personnes effectuant des choix libres est avancé par Habermas (2002), pour lui, la dignité «ne peut avoir de sens que comprise dans des relations interpersonnelles de reconnaissance mutuelle dans un commerce d’égal à égal de personnes entre elles » (p.55). Il est probable que certains des lanceurs de nains, de même que certains clients de prostitués se pensent comme supérieurs aux prestataires de services qu’ils paient. La dignité des nains et des prostitués serait alors atteinte. Mais, les nains ou les prostitués peuvent mépriser leurs clients, incapables de se distraire / avoir des relations sexuelles sans payer. On entre alors dans une discussion à la conclusion indéterminable… En revanche, dès lors qu’ils respectent le contrat signé, toutes les parties prenantes reconnaissent une égalité de droits des cocontractants, et en ce sens, nous sommes bien dans une forme de reconnaissance mutuelle. En revanche, si je lance un nain sans son accord, on peut dire que mon comportement méprisant porte atteinte à sa dignité. Dans ce cas, il manque aussi au respect de sa liberté…

Bref, que vous décidiez de vous droguer, de vous prostituer, de manger des crottes de nez ou de vivre à quatre pattes, si ce choix est pleinement conscient, délibéré et que vous ne nuisez à personne, vos actes ne doivent être jugés qu’au regard de votre liberté. La notion de dignité paraît alors superflue.

Par la suite, j’appellerai ces situations les situations L, situations où la dignité me paraît superflue par rapport à la liberté.

 

Quand la dignité complète la liberté.

 

Je l’ai déjà évoqué dans d’autres billets (dont celui-ci), la liberté n’est pas innée. L’enfant apprend peu à peu à exercer sa liberté. Il arrive aussi que du fait de la maladie et de l’avancée en âge, l’individu se retrouve dans des situations où il peine à faire valoir ses droits (parce qu’un handicap gêne son expression) voire n’est pas en mesure de formuler une volonté. Pour autant, nous considérons tous ces individus comme des êtres humains égaux en droits aux humains aptes à exprimer et défendre leurs droits.

Cette considération d’égalité n’est pas aussi évidente qu’elle n’y paraît et pose des questions.Elle n’est pas évidente pour la simple raison que dans de nombreux contextes culturels et historiques, au sein même de l’ensemble des personnes aptes à exprimer et défendre leur liberté, l’égalité de droits et de considérations n’était pas la norme (existence de castes, de catégories sociales aux droits distincts[1]…). Il convient ici de faire un petit détour intellectuel pour comprendre la portée égalitariste de la notion de dignité.

Dans le contrat social de Hobbes (modèle fondamental et complet des théories du contrat social), l’Etat s’institue par un transfert de droits entre individus ayant une capacité mutuelle de se nuire. L’état évite la guerre civile en désarmant les belligérants potentiels. Or, l’idéal démocratique contemporain va bien plus loin qu’une pacification de la société par le dialogue, il accorde des droits à tous indépendamment de leur capacité à défendre leurs droits et/ou porter atteinte aux droits des autres. En ce sens, l’égalité des droits entre citoyens peut être vue comme l’expression de la dignité au sens d’Habermas.

Aussi lorsqu’on accorde des droits aux enfants, aux handicapés graves ou aux personnes dans le coma, on s’inscrit dans le prolongement de l’idéal démocratique.

Il reste qu’il ne suffit pas d’accorder des droits pour qu’ils soient effectivement exercés. C’est ici que la notion de dignité peut se substituer à la notion de liberté : si un choix s’impose à une personne mais qu’elle n’est pas en mesure de formuler une préférence réfléchie, quel choix devons-nous présumer ? Probablement, un choix conforme à l’idée que nous nous faisons de ce que nous aurions fait à sa place. En été, dans une crèche ou dans une maison de retraite accueillant des malades d’Alzheimer, la plupart des individus peuvent rester nus sans que cela ne les gêne ou ne les émeuve. Mais dans le regard du personnel et des visiteurs, une telle absence de vêtements signale une distanciation forte par rapport à une situation d’égale dignité (ou d’égalité, tout court). Vêtir les enfants et les patients nous montre que nous les considérons comme nos égaux. J’appellerai ces situations D pour dire qu’ici la dignité se substitue à la liberté.

Les situations D sont celles notamment des enfants en bas-âge, des personnes dans le coma, des patients des asiles psychiatriques et dans une certaine mesure des détenus dans les prisons (lorsque la prison est vue comme une punition consistant à supprimer à un individu sa liberté, j’y reviendrai dans un prochain billet…).

D’autre part, il peut arriver qu’une personne soit libre en droits mais se retrouve dans une situation matérielle telle que ses choix soient particulièrement contraints. Nous retrouvons là la vision de Marx (1844) pour qui on ne peut séparer les libertés politiques des conditions de vie matérielles de leurs ayant-droit. On comprend ici l’importance de la dignité dans la révolution tunisienne de 2011.

Si une personne pour survivre n’a d’autre choix que d’accepter de se faire insulter et frapper, on peut estimer que sa liberté est vide de sens, que la situation de la personne est « indigne ». J’appellerai cette situation DL pour signifier que la dignité est ici un préalable à l’exercice de la liberté. C’est ici qu’il convient de tirer les bonnes conclusions de ce manque de liberté. Il serait tentant d’assimiler ces situations aux situations D et de conclure que l’État doit décider pour les personnes en situation DL (exemple : interdire la prostitution si les prostitué(e)s sont pauvres). Or dans le cas DL, les individus peuvent exprimer et faire valoir leur liberté. L’action publique ne doit pas viser à traiter en mineurs juridiques les personnes dans le cas DL mais à leur donner assez de ressources pour qu’elles aient des choix réels. Bien entendu, selon le contexte matériel de chaque société, le « seuil de dignité » sera différent mais quelque soit la société, la réponse à l’absence de dignité repose sur la mise en place de revenus minimums ou universels voire de services de soutien psychologique (l’exercice de la liberté nécessitant aussi un minimum d’autonomie psychologique). Je reviendrai bientôt sur cette question dans un billet qui sera probablement intitulé « Y-a-t-il un une dignité minimale pour être libre ? ».

 

Quand la dignité et les principes dérivés protègent la liberté (de tous).

 

Un dictionnaire vous dira que la dignité est par nature « humaine ». Nous avons vu que l’idéal démocratique contemporain amenait à accorder des droits à tout humain indépendamment de sa capacité à en réclamer ou à nuire à l’exercice des droits des autres humains. Il semble y avoir une tendance dans nos sociétés à accorder droits non en fonction d’une logique contractuelle hobbesienne mais en fonction du degré de proximité affective et de ressemblance des entités avec les humains.

Ainsi la loi impose aux hommes des contraintes quant à la façon de traiter les animaux, et plus encore aux animaux domestiques (récemment un jeune marseillais a été condamné à un an de prison pour avoir jeté pour son seul plaisir un chat contre un mur)[2]. Elle impose des contraintes quant à la façon de traiter les fœtus et les organes humains. Habermas (2002) rappelle qu’en Allemagne, il est interdit suite à un avortement de jeter le fœtus à la poubelle comme on le ferait avec des épluchures de banane.

Il me semble que les droits protégeant le respect des tombes et du souvenir des morts relèvent d’une logique similaire bien qu’une dimension contractuelle s’y ajoute (on accepte des lois qui protègent les morts actuels parce que l’on voudrait qu’elles puissent s’appliquer quand à notre tour nous serons morts).

Plus récemment, une chercheuse du MIT (une des meilleures universités américaines), Kate Darling a défendu le principe d’accorder des droits aux robots (Le Monde, février 2013). Darling explique qu’il ne s’agit pas de donner des droits aux robots parce que nous les considérerions comme des êtres à qui l’ont doit des droits mais pour protéger notre propre humanité : si nous agissons de façon brutale à l’égard d’objets envers qui nous devrions éprouver de l’empathie, nous risquons peut-être d’encourager des comportements inhumains envers les humains.

A travers cet argument, on comprend mieux le fondement de l’extension des droits à des entités qui n’en réclament pas. Une société qui protège des êtres/objets qui ne sont pas des êtres humains aura plus de mal à accepter des violences contre des êtres humains aussi faibles soient ces derniers. Lorsque la loi exige de la considération pour des entités qui ne peuvent revendiquer des droits, elle rend plus difficile la remise en cause de droits de ce qui le peuvent (mais qui seraient trop faibles pour les obtenir). Autrement dit, la dignité des « non humains » ou « non vivants » protège la liberté des humains vivants.

 

Conclusion : Dignité et Liberté, Dignité et Égalité.

 

L’idée défendue dans ce billet est que si la dignité ne devrait pas être invoquée lorsqu’on a affaire à des adultes aptes à faire des choix réfléchis, elle est une notion utile dans les autres cas, cas où la dignité complète la liberté et la protège en en faisant un acquis indépendant de toute contrepartie contractuelle.

Le tableau et les schémas suivants résument les différentes situations rencontrées.

 

 

Colonnes : Qui ? (ou « quoi ?» ) Lignes : quand ?	Etres Humains	Corps humains	Non Humains ressemblant aux humains	Non Humains ne ressemblant pas aux humains
Capacité à faire valoir des droits	Dignité peu utile. Situations L	Zone d’effroi (remise en cause de la capacité des êtres humains à fixer les lois qui régissent la société).
Incapacité à formuler ou à faire valoir des droits	Recours à la notion de dignité -En préalable à la liberté : situations DL -En substitution à la liberté (Personnes incapables de formuler leurs droits) : situations D.	Recours à la notion de dignité => fœtus, organes, cadavres : situations D’	Recours à des notions dérivées de la dignité => Droits à la mémoire, droits des animaux, droits des robots : situations D’	Dignité non pertinente

Du bon usage de la dignité.

La liberté, encerclée et protégée par la dignité et ses droits dérivés.

Enfin, en complément, puisque nous nous sommes focalisé sur le lien entre liberté et dignité, je me permettrai une petite remarque sur le lien entre la dignité et un autre grand principe politique : l’égalité. Nous avons expliqué dans que le cas DL (dignité préalable à la liberté), la dignité pouvait être invoquée lorsque les conditions matérielles (notamment) de l’individu rendent nulle sa liberté réelle. Nous pourrions rapprocher ce cas d’un de celui de sociétés marquées par de fortes inégalités et se demander si la dignité n’est pas ici une notion superflue par rapport à celle d’égalité. Et bien…non. Si Habermas souligne l’importance d’une égalité de considérations nécessaire à l’établissement de la dignité, lorsqu’on voit la dignité comme un préalable à la liberté, l’exigence d’égalité est bien distincte. Une société peut être marquée par des inégalités de richesses et de bien-être mais permettre un minimum tel que chacun de ses membres soit en mesure de choisir son avenir. Il se peut aussi qu’une société puisse être égalitaire mais dans une misère telle que la liberté ne peut s’y imposer, la nécessité est alors la seule « loi » prévalent. Cependant, ce dernier cas pose une question sur laquelle nous reviendrons dans un prochain billet : Y-a-t-il un une dignité minimale pour être libre ?

Références :

• Habermas, J. (2002), L’Avenir de la nature humaine: Vers un eugénisme libéral ? Gallimard. (Publié en allemand en 2001).
• Marx, K. (1844), Sur la Question juive,
• Le Monde, 16 février 2013, « Donnons des droits aux robots », interview de Kate Darling par Lucia Sillig.
• Ogien, R. (2007), L’éthique aujourd’hui: Maximalistes et minimalistes. Gallimard.
• Ogien, R. (2009), La vie, la mort, l’Etat : Le débat bioéthique. Grasset.

Compléments bibliographiques sur les droits des robots :

• https://www.lesinrocks.com/2013/10/02/actualite/pourquoi-les-robots-auront-bientot-droits-11432329/
• http://www.numerama.com/magazine/23670-faut-il-accorder-des-droits-a-nos-amis-les-robots.html

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